Legal mentions (French only)

Éditeur

Conformément à l'article 43-10 de la loi du 1er septembre 1986 relative à la liberté de communication (modifié par la loi L.200-719 du 1er août 2000), vous êtes informé que vous vous trouvez actuellement sur le site Web www.rolland-dessertes-et-chariots.com édité par L'Artisan du meuble Rolland.

Directeur de la Publication : Richard Rolland
Responsable Internet : Richard Rolland
Hébergeur : OVH
Conception : OC Technologies

Droits d'auteurs

Le site www.rolland-dessertes-et-chariots.com relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les éléments (logo, textes, graphiques, illustrations, photographies, iconographies, animation, etc.), y compris les documents téléchargeables, figurant sur ce site sont protégés par le droit de la propriété littéraire et artistique. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit, ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque».

Le site www.rolland-dessertes-et-chariots.com rappelle que les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées, ou d'information, ou pédagogiques. Toutes autres formes d'exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L.335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Conformément à l'article L. 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, Le site www.rolland-dessertes-et-chariots.com interdit :

  • L'extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit, de la totalité ou d'une partie substantielle du contenu de ce site.
  • La réutilisation, par la mise à disposition du public, quelle qu'en soit la forme, de la totalité ou d'une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.

Crédits photos

L'Artisan du meuble Rolland © Tous droits réservés
Conception et réalisation du site - Olivier Courtois / OC Technologies